Mentions légales conformément à l'article 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) :

R3levance solutions GmbH
Représentée par David Vollmar et Jens Christian Schubert
Am Hofgarten 4
D-53113 Bonn
+49 228 50437150
office@r3levance.com

Inscription au registre du commerce

Tribunal d'enregistrement : Tribunal d'instance de Bonn Numéro d'enregistrement au registre du commerce : HRB 16556 Numéro d'identification TVA conformément à l'article 27 a de la loi allemande sur la TVA. Responsables du contenu conformément à l'article 55, paragraphe 2, du RStV : David Vollmar et Jens Christian Schubert

Responsabilité relative au contenu

En tant que prestataires de services, nous sommes responsables de nos propres contenus figurant sur ces pages en vertu du droit commun, conformément à l’article 7, paragraphe 1, de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Toutefois, conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataires de services, de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni d’enquêter sur des circonstances laissant supposer une activité illicite. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’accès à des informations prévues par le droit commun restent inchangées. Notre responsabilité à cet égard n’est toutefois engagée qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une infraction concrète. Dès notification de telles infractions, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité relative aux liens

Notre site web contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant respectif des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en place du lien afin de détecter d’éventuelles infractions à la loi. Aucun contenu illicite n’était apparent au moment de la création du lien. Une surveillance permanente du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable en l’absence d’indices concrets d’une infraction à la loi. Si nous venions à avoir connaissance de telles infractions, nous supprimerions immédiatement ces liens.

Droits d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis à la législation allemande sur le droit d’auteur. La reproduction, l’édition, la diffusion et toute forme d’utilisation dépassant les limites fixées par la législation sur le droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés qu’à des fins privées et non commerciales. Dans la mesure où le contenu de ce site n’a pas été créé par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus provenant de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatiez néanmoins une violation des droits d’auteur, veuillez nous en informer. Dès notification d’une violation, nous supprimerons immédiatement ce contenu.